Mentions légales

1. Identification de l’éditeur (gestionnaire) et de l’hébergeur du site http://www.vin-henner.fr
1.1 Directeur de publication :
Gœrges Henner
contact@vin-henner.fr

Henner Marchand de Vin
7 avenue Pierre Pflimlin
ZAC Espale
BP 20055
68391 Sausheim

1.2 Direction artistique, design graphique :
Sous le chapeau

1.3 Programmation et développement web :
APOG : 61 Quai du Forst – 68200 Mulhouse

1.4 Hébergement :
APOG : 61 Quai du Forst – 68200 Mulhouse

2. Droits d’auteur

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Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la « Vin Henner » ou de tiers ayant autorisé la « Vin Henner » à les utiliser.
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3. Droits des marques

D’autres marques sont également citées , elles sont utilisées par « Vin Henner » soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par la « Vin Henner ». La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la « Vin Henner » ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon.

4. Informations sur les services et prestations

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7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour des conditions générales

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